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Vous disposez du droit d'accéder aux informations qui vous concernent en contactant informatique-libertes@bretagne.bzh. Pour en savoir plus, consultez la politique de protection des données personnellesapplicable au service des transports scolaires de la Région Bretagne Kelenn. Kelenn est un site privé, réservé aux agents et membres des assemblées de la Région Bretagne et à certains publics partenaires. Identificatio Vous pouvez nous demander une copie de vos données et exercer vos droits en lien avec la protection de vos données à caractère personnel en envoyant un message à informatique-libertes@bretagne.bzh. Cette adresse est destinée exclusivement aux demandes liées à la protection des données

Bretagne - Demande de transport scolair

Kelenn - le portail interne de la Région Bretagne

  1. Soit par mail à : informatique-libertes@bretagne.bzh; Soit par courrier à : Région Bretagne DSN / Déléguée à la protection des données 283 avenue du Général Georges Patton CS 21101 35700 Rennes. Pour en savoir plus, consulter le site de la CNIL Dans le cadre de ses obligations, la Région Bretagne fonde le traitement de données qu'elle est amenée à collecter sur sa politique de.
  2. Région Bretagne - Informatique et libertés 283 avenue du Général Patton - CS 21101 35711 Rennes Cedex 7. Ainsi et sur simple demande écrite de sa part réalisée par courrier à l'adresse suivante, la Région Bretagne rectifiera, complètera, clarifiera, mettra à jour et/ou supprimera lesdites données personnelles. Ces informations sont réservées à un usage interne, ne feront l.
  3. Elles sont conservées pendant 5 ans et sont destinées à la Région Bretagne et l'association www.bzh. Conformément à la loi « informatique et libertés » et au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en contactant le DPO de la Région Bretagne et l'association www.bzh
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Informations, contacts et renseignements BreizhG

  1. Mégalis Bretagne offre aux collectivités bretonnes et à leurs établissements publics des services numériques et les accompagne pour développer les usages. Bouquet de services. Salle des marchés publics ; Télétransmission Actes; Télétransmission flux comptables (PES) Echanges sécurisés de fichiers (SESF) Parapheur électronique; Facture électronique; Archivage électronique; Conv
  2. Cette Charte est issue d'une démarche collaborative et volontaire de prestataires impliqués dans l'amélioration des pratiques et de la communication autour des risques numériques, avec le soutien de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI), de la CCIMBO, de Cap'Tronic et de la French Tech Brest +
  3. Le site www.produits-locaux.bzh est édité par la Région Bretagne et l'association www.bzh. Région Bretagne 283, avenue du Général Patton CS 21 101 35711 Rennes Cedex 7 Tél : 02 99 27 10 10 Fax : 02 99 27 11 11 N° de SIRET : 233 500 016 000 40 TVA Intracommunautaire : FR10 233 500 016 N° d'enregistrement auprès de la CNIL : 773058 Courriel : formulaire de contact. Association www.
  4. Accédez au Forum Ce Forum est accessible pour tous les professionnels de santé souhaitant échanger sur des thématiques en lien avec le médicament ou les dispositifs médicaux. Pour réaliser une demande d'accès au forum, nous vous invitons à contacter : unitedecoordination@omeditbretagne.fr conditions d'utilisation du forum CONTRIBUTION DES UTILISATEURS L'OMéDIT Bretagne propose.

Données à caractère personnel (RGPD) - Mégalis Bretagne

Données personnelles : les informations recueillies dans le présent formulaire et signalées par un astérisque sont destinées à BDP/Kengo.bzh et sont obligatoires en vue de votre inscription et pour gérer notre relation. Conformément à la loi Informatique et Libertés modifiée et conformément au Règlement général sur la protection des données, en vigueur à partir du 25 mai 2018. La Région Bretagne agit au quotidien pour le développement économique régional, le tourisme, la formation, les transports. Le site bretagne.bzh respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu et cédée à un tiers CCI MÉTROPOLITAINE BRETAGNE OUEST 1, place du 19è R.I. - BP 92028 - 29220 Brest cedex 2 Tél. : +33 (0)2 98 00 38 00 - Fax : +33 (0)2 98 00 39 02Courriel Directeur de la publication Frank BELLION Président de la CCI métropolitaine Bretagne ouest Directeur délégué Mériadec LE MOUILLOUR Directeur général de la CCI métropolitaine Bretagne oues Recherche multicritères des activités organisées par les différentes UTL locales du Temps Libre en Bretagne

Les données personnelles sont destinées uniquement aux membres de l'équipe des Assises de la Vie Associative de Bretagne (Mouvement Associatif de Bretagne et Région Bretagne) dont l'intervention est nécessaire pour réaliser le traitement. Elles ne font en aucun cas l'objet d'une cession à des tiers Crédits photos : ADEME Bretagne . Informatique et libertés. Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à : ADEME Bretagne. 22, avenue Henri Fréville. 35217 Rennes Tél: 02 99 85 87 00. Conditions générales d'utilisation Produit en Bretagne a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Produit en Bretagne. Cette page détaille les conditions légales s'appliquant à chaque visiteur de ce site Le site www.marque-bretagne.bzh a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de Bretagne Développement Innovation d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir. Ces données sont celles que vous.

Politique de protection des données à - Région Bretagne

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Le site www.bretagnereunie.bzh est édité par l'asssociation, Bretagne Réunie, ayant son siège social au : 8 rue Arsène Leloup 44 100 Nantes BP 49032 - 44090 Nantes cedex 1 Téléphone : (+33) 6 82 67 19 46. Directrice de la publication : Maelig Tredan. Utilisation du site. Le simple fait d'accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies. Accordéon en Bretagne ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site www.accordeon-en-bretagne.bzh, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité Informatiques et libertés. Conformément à l'article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d'accéder au site l.

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en. (loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Site nom-domaine.fr déclaré à la CNIL sous le N°1109750. Site nom-domaine.fr déclaré à la CNIL sous le N°1109750. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation des cookies pour disposer de services et d'offres adaptés à vos centres d'intérêts

Région Bretagne - Services en lign

Informations légales 1. Présentation du site. En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.granitdebretagne.bzh l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :. Propriétaire: Association Indication Géographique Granit de Bretagne. Région Bretagne : et maintenant, Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée en 2004), relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Ai'ta! · Tous droits reservés . En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation.

Il est également soumis aux règles informatique et libertés. Rando en Bretagne sud Une application mobile pour randonner connecté.e.s dans le pays de Lorient et le pays de Quimperl Le site breizhcop.bzh respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu et cédée à un tiers. Vous pouvez visiter ce site sans avoir à décliner votre identité ni à fournir d'informations personnelles. Cependant, la. Par cette Charte, Bretagne Digital Participative ou BDP, éditeur de Kengo.bzh, en tant que Responsable de traitement, s'engage à respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés modifiée ainsi que le Règlement général sur la protection des données(1) à partir de son entrée en vigueur le 25 mai 2018. Elle a pour objet de vous expliquer les traitements de données. Informatique et libertés. Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Région Bretagne pour permettre à un internaute de formuler des demandes de téléchargement de médias au sein de la photothèque du patrimoine. Elles sont conservées pendant trois ans et sont destinées au service de l'inventaire du patrimoine culturel.

Soumis au droit français, le site web www.socialistes-democrates-bretagne.bzh est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 Suivi de paiement : 06/01/2021 : Initialisation du document Informations CNIL : Les données vous concernant collectées dans le cadre de ce paiement en ligne ne sont pas conservées par la collectivité. Ces informations sont transmises à la direction des finances publiques qui traitera le paiement de la facture conformément aux prescriptions légales de la loi informatique et libertés Ils sont désormais 18 prestataires signataires de cette charte mise en œuvre par la CCI métropolitaine Bretagne ouest en partenariat avec la French Tech Brest Plus, Cap'tronicet avec le soutien de l'Anssi (l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information) et Maître Lechien, avocat spécialisé en droit du multimédia et des systèmes d'information

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Liens. Tébéotv.fr peut établir un lien vers d'autres sites ou sources. Tébéo.bzh ne dispose d'aucun moyen de contrôle de ces sites et de ces sources, et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources. Objet : Le présent marché vise une ou plusieurs délégations de service public de gaz naturel de plusieurs communes du département d'Ille-et-Vilaine. Les communes et les lots envisagés sont décrits dans les documents techniques du présent marché. L'objectif est la signature de différents cahiers des charges de concession de gaz naturel, compatibles avec des projets de. La Région Bretagne et l'association www.bzh s'engagent à ce que les traitements de données personnelles effectués sur produits-locaux.bzh soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Politique de protection des données . Chaque formulaire limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire. www.brest.aeroport.bzh est le site officiel de l'aéroport Brest Bretagne. L'aéroport est un équipement géré par la SAS Aéroports de Bretagne Ouest (ABO). Aéroports de Bretagne Ouest 1, place du 19ème R.I - CS 63825 29238 Brest cedex 2 Tél. 02 98 00 38 00 - Fax 02 98 00 39 02. Réalisation éditoriale. Directeur de la publication : Frank Bellion, Président Directeur de la rédaction. Les liens hypertextes de ce site en direction d'autres sites Internet ne sauraient engager la responsabilité d'AG€SO. La mise en œuvre d'un lien hypertexte vers le site www.ageso-paie.bzh ne pourra se faire que sous réserve de l'autorisation expresse et préalable d'AG€SO. Informatique et libertés

Bretagne Passez à l'Ouest - mentions légales & crédit

La loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu'ils soient automatisés ou manuels. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés). Vous. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l'utilisateur bénéficie d'un droit d'accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu'il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l'adresse info(at)lagazettedespoussettes.bzh, ou en effectuant sa demande par courrier, à l'adresse suivante : 9 rue du Maine. Octa Bretagne CCI Bretagne Chambre de commerce et d'industrie Bretagne 1 rue du Général Guillaudot - CS 14422 35044 Rennes Cedex Tél : 02 99 25 41 41 - Fax : 02 99 63 35 28 E-m@il : ccir@bretagne.cci.fr Directeur de la publication Jean-François Garrec Président de la Chambre de commerce et d'industrie Bretagne Directeur délégué François Clément Directeur général de la Chambre de. Le site www.renobatys.bzh est une plateforme locale de rénovation, portée par le Pays de Fougères et les cinq communautés de communes composant le territoire, l'ADEME, ainsi que la Région Bretagne. Elle est mise à la disposition des propriétaires du Pays de Fougères pour faciliter la gestion de leur dossier de rénovation dans le cadre d'un accompagnement RENOBATYS Bretagne Développement Innovation 1, bis route de Fougères 35510 Cesson-Sévigné Tél : +33 2 99 84 53 00 Site web : www.bdi.fr. Conception et réalisation : r2 6 rue de la Chalotais 35000 RENNES Tél : +33 1 44 39 02 25 Site web : www.r2.fr Hébergement. Roubaix - Tourcoing Registry of Trade and Companies No. 424 761 419 00045 Principal activity code 6202A VAT No.: FR 22 424 761 419.

Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles conservées. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire de ce site via l'adresse suivante : kdopass@quimper.cci.fr. Les informations. *La loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux Fichiers et aux Libertés, garantissant la protection des informations nominatives traitées (www.cnil.fr). LA DIVULGATION DE VOTRE PRÉSENCE Si vous le souhaitez, les services de l'hôpital ne pourront révéler à personne votre présence dans l'établissement, pas même à vos proches. Vous pouvez le signaler au gestionnaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 réformée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Afin d'exercer ce droit nous vous invitons à nous contacter Conformément à la loi Informatique et Libertés modifiée et conformément au Règlement général sur la protection des données, en vigueur à partir du 25 mai 2018, vous disposez sur les données vous concernant d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition à leur traitement, de limitation à leur traitement et à la portabilité de celles-ci, que vous pouvez. Trophées bretons du développement durable en Bretagne Article 1 Les formulaires de candidature « Dossier de candidature aux Trophées bretons du développement durable en Bretagne » sont à compléter en ligne et à valider sur le site Internet : www.tropheesdd.bzh au plus tard le 13 mars 2020, à minuit. Article 2 La participation à [

Droits des usagers vis-à vis de la Région Bretagne· Région

Source : France. Le glamping, symbole d'une industrie touristique sauvée par les touristes locaux onfrontés à l'absence de touristes étrangers, les hôtels et restaurants français comptent sur l'afflux de touristes français, à défaut de touristes étrangers. Cet été, le camping haut de gamme, dit glamping, fonctionne très bien, rapporte ce quotidien britannique Ces informations sont soumises au secret professionnel et resteront strictement confidentielles. Le partage d'information se fait dans un cadre sécurisé (dossier personnel, accès réglementé aux dossiers des patients, déclaration des fichiers informatiques à la CNIL - Commission nationale de l'informatique et des libertés) La loi Informatique et Libertés et son décret d'application ont été modifiés afin de mettre en conformité le droit national avec le cadre juridique européen. Ces textes permettent la mise en œuvre concrète du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la Directive « police-justice », applicable aux fichiers de la sphère pénale

L'Atelier breton - Plateforme participative de la Région

La charte des droits et libertés de la personne accueillie, parue dans l'annexe à l'arrêté du 8 septembre 2003 et mentionnée à l'article L 311-4 du code de l'action sociale et des familles, est un des sept nouveaux outils pour l'exercice de ces droits Omniprésente dans l'industrie, l'informatique permet de piloter robots et automates. Ce secteur évolue sans cesse en fonction des progrès techniques. Les techniciens et ingénieurs en informatique industrielle participent à la conception, l'installation, la programmation, la mise au point et l'amélioration des logiciels qui commandent les systèmes automatisés des chaînes ou.

Contact - Produits-locaux

Il diffuse la culture « Informatique et Libertés » et instaure des bonnes pratiques dans la collectivité. Il est l'interlocuteur de la CNIL au sein de la collectivité et veille au respect de la loi Informatique et Libertés. Il sensibilise les agents, la direction et les élus. Il tient des registres de traitement et dresse un bilan annuel de ses activités. Sa désignation était. Le site www.kengo.bzh est édité par Bretagne Digital Participative, Société par actions simplifiée au capital social de 1 590 000 euros, dont le siège est 1 rue Louis Lichou 29480 Le Relecq-Kerhuon immatriculée au RCS de Brest sous le N° 811 911 858. Contact : 0230131300. Représentant légal et directeur de la publication : M. Serge APPRIOU. Le digital met l'informatique et les systèmes d'information au coeur de l'entreprise. Cela nécessite l'évolution, l'apparition de nouvelles compétences. Les systèmes d'information évoluent sans cesse, il est nécessaire de disposer de ressources humaines capables de les mettre en œuvre des logiciels métiers et de les utiliser Madame, Monsieur, Pour accompagner les acteurs du Bien-manger partout en Bretagne dans ce moment si particulier du confinement, la Région Bretagne met à votre disposition une plateforme solidaire pour favoriser le lien entre producteurs, petits commerces alimentaires et consommateurs. En quelques jours, produits-locaux.bzh a déjà réuni plus de 1 000 producteurs et artisans de bouche et. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1869230 v 0 sous le nom economisonslenergie

Politique de protection des données - Mobibreiz

Conformément notamment aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'information, de rectification, de limitation et de suppression des données à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courriel à l'adresse cleor@gref-bretagne.com ou en envoyant un. Informatique et Libertés # Respect de la vie privée et des données personnelles : Montfort Communauté recueille et traite des informations dans les cadres suivants : - Mise en oeuvre d'un observatoire fiscal et d'un observatoire économique - Réalisation d'une étude sur la mise en place de la redevance incitativ Conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'interrogation, d'accès, de rectification et d'opposition pour motifs légitimes relativement à l'ensemble des données vous concernant auprès du responsable de la publication et ce dans les conditions requises par l'article 34 de. Dans le cadre d'un travail de sensibilisation initié en 2011, et dans la continuité de la création du Club des Correspondants Informatique & Libertés bretons, le Syndicat mixte Mégalis Bretagne a accompagné en 2013 cinq collectivités pilotes dans leur mise en conformité à la loi Informatique & Libertés Outils informatiques Se préparer à répondre Tester la configuration de mon poste Consultations de test S'Authentifier La consultation 2020_BMGNV35_MOE_GNV_Montgermont - Maitrise d'œuvre création station publique GNV rapide mutualisée avec station privative en charge lente n'est pas en ligne. TEXT_FAQ Assistance téléphonique 02 23 48.

Formulaire en ligne - Mégalis Bretagne

Région Bretagne. Se connecter. Bienvenue ! Connectez-vous à votre compte : législateur français a anticipé sur le RGPD en multipliant dès à présent les sanctions du non respect de la Loi Informatique et Libertés par 20, pour les porter de 150.000 euros à 3.000.000 d'euros (Loi pour une République Numérique du 7 octobre 2016). En parallèle, la CNIL se dote progressivement de. www.ghbs.bzh est le site officiel du GHBS.. GROUPE HOSPITALIER BRETAGNE SUD. Adresse : 5, avenue Choiseul - BP 12233 56322 Lorient Cedex; Tél. : 02 97 06 90 95; Fax : 02 97 06 90 9

REPLAY - La Bretagne est la première région française à disposer de sa propre extension internet. En décembre, le .bzh sera accessible à tous Fournisañ a reomp ur chomlec'h en .bzh et blogoù (gant https://log.bzh). Evel-se e fell dimp diskwel zo barregezhioù e breizh evit adlec'hiañ hon danvezioù hag hon servijoù niverel. Dre-se e chomomp mestr warne kuit da vezañ heuliet betek re gant ar bruderezh ha me oar. Ha dre-se e lakomp da labourat frammoù lec'hel evit lakaat ar servijoù-se da dont en-dro. Ur servij posteloù. L'équipe du Groupe SATO, spécialiste de l'insertion professionnelle en Bretagne, reste à votre disposition. Consentement légal : Les informations demandées dans ce formulaire sont nécessaires pour traiter votre demande et font l'objet d'un traitement informatique destiné à nous permettre de gérer votre demande. Le traitement des données personnelles (transmises au moyen dudit. Patrimoine.bzh est édité par la Région Bretagne. Directeur de la publication : Jérôme Bastin, Directeur Général des Services. Conseil régional de Bretagne. 283 avenue du Général Patton. CS 21 101 . 35711 Rennes Cedex 7. Tél : 02 99 27 10 10. Fax : 02 99 27 11 11. N° de SIRET : 233 500 016 000 40. Droits d'auteur: Le site diffuse divers contenus, dont certains relèvent de la. Vous êtes agriculteur, pêcheur, aquaculteur, mareyeur ou artisan commerçant en Bretagne : Vous avez besoin de débouchés pour vos produits pendant cette période inédite et souhaitez participer à une action solidaire ? Vous pouvez assurer le retrait sur place ou la livraison de vos produits autour de chez vous ? Pourquoi ? Pour les familles bretonnes qui restent à domicile et qui ont b

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